Embauches, horaires et licenciements: rigidité de l'emploi
Comparaison de la France et de 84 autres pays

Mise à jour: 16/01/2006

 

Ce texte résume une étude de mai 2004 de la Banque Mondiale. Celle-ci examine les législations du travail dans 85 pays, dont la France, et compare leur impact sur le chômage et l'attractivité pour un investisseur.

1.                    Objectifs

Dans chaque pays, la législation du travail et les diverses institutions qui la mettent en oeuvre ont pour buts de protéger les intérêts des travailleurs et le niveau de vie de la population. Une étude de la Banque Mondiale, mise à jour en mai 2004, a déterminé l'effet ces protections sur le niveau de chômage et l'attractivité pour des investisseurs.

1.1                 Point de vue d'un investisseur

Pour un investisseur, il est important de savoir si la législation du pays où il envisage de s'implanter, pour une délocalisation ou une création de filiale, offre la souplesse nécessaire lorsqu'il s'agit:

§           D'embaucher de nouveaux salariés: est-ce facile ou non, y a-t-il de nombreuses formalités ou contraintes, etc.;

§           D'augmenter ou de diminuer le nombre de salariés;

§           De licencier un salarié: est-ce difficile ou non, est-ce coûteux.

1.2                 Législation du travail

La législation du travail comprend, au-delà des droits de l'homme, trois types de textes, qui réglementent respectivement:

§           Le travail: horaires comme "les 35 heures", etc;

§           Les relations collectives: accords de branche, rôle des syndicats, etc.;

§           Les avantages sociaux: retraites, Sécurité sociale, assurance chômage, etc.

1.3                 Les théories économiques à l'origine des lois du travail

Le rôle de l'Etat et de la législation est de compenser les éventuelles injustices résultant du libre fonctionnement du marché, et de protéger les travailleurs et la société toute entière. L'étude examine cette législation du point de vue de trois théories économiques classiques, qui ont pu en influencer la rédaction.

La théorie de l'efficacité

Cette théorie prétend qu'avec le temps les institutions et lois s'adaptent automatiquement pour satisfaire les besoins d'une société avec le maximum d'efficacité. Selon cette théorie libérale, l'Etat redistribue les richesses au profit de tous seulement lorsque les lois du marché sont défaillantes. Mais il n'a pas besoin d'intervenir beaucoup, parce que le libre fonctionnement du marché est suffisamment satisfaisant par lui-même pour assurer le bien de tous.

La théorie du pouvoir politique

Cette théorie prétend que les institutions et lois d'un pays sont adaptées par les politiciens au pouvoir à leur profit et à celui de leurs amis, et au détriment des autres citoyens. L'Etat organise la redistribution des richesses à cet effet.

 

En France, le centre et la gauche au pouvoir ont créé une législation du travail favorisant nettement leur électorat, majoritairement constitué de salariés (dont 20% de fonctionnaires), au détriment des artisans, professions libérales et entrepreneurs.

La théorie de l'origine légale

Cette théorie prétend que les lois d'un pays résultent d'une tradition légale. Il peut s'agir de la tradition de l'ancienne puissance coloniale (Angleterre, France, etc.), ou tout simplement de celle du pays lui-même.

 

La tradition fait qu'il y a une différence entre les pays de droit "civil", comme la France, et les pays de "common law", comme le Royaume-Uni et les Etats-Unis. La France a des lois de protection sociale très évoluées, de même que les pays scandinaves. Le Royaume-Uni et les Etats-Unis, au contraire, ont une tradition de faible protection sociale.

1.4                 Les politiques de l'emploi

Pour juger de ce que fait un Etat - et particulièrement l'Etat français - en matière de législation du travail, il est bon de savoir ce que l'Etat peut faire en matière de politique de l'emploi.

2.                    Conclusions de l'étude

2.1                 Sur la législation du travail

§           L'étude ne fait pas apparaître de corrélation entre la législation du travail et le développement économique (PIB par habitant). La théorie de l'efficacité n'est donc pas vérifiée: les pays dont la législation fait confiance surtout aux lois économiques du marché n'assurent pas nécessairement la protection des travailleurs. Il y a des pays à PIB par habitant élevé (comme Singapour, où il est seulement 10% inférieur à celui de la France) où la protection des travailleurs est quasi inexistante.

On constate seulement que les pays riches offrent souvent une meilleure protection sociale, leur Etat intervenant davantage à cet effet parce qu'il en a les moyens.

§           Par contre, la théorie de l'origine légale est très bien vérifiée. En particulier, les pays de droit "civil" offrent une meilleure protection sociale que les pays de "common law".

§           Enfin, la théorie du pouvoir politique est partiellement vérifiée, les salariés privilégiés (comme les fonctionnaires dans notre France traditionnellement socialiste) obtenant davantage de protection que les autres citoyens, notamment les jeunes salariés du secteur privé.

§           Une législation du travail contraignante nuit au plein emploi, particulièrement à celui des jeunes. C'est pourquoi le chômage est deux fois plus faible en Angleterre, aux Etats-Unis et en Irlande (pays à faible protection des salariés) qu'en France.

2.2                 Sur l'attractivité des différents pays pour un investisseur

D'après la législation de chaque pays, l'étude établit trois indices qui mesurent la rigidité des lois du travail:

§           L'indice de difficulté d'embauche, qui mesure la protection législative des salariés. Plus il est élevé, plus l'embauche doit surmonter d'obstacles réglementaires pour s'adapter au contexte particulier d'une entreprise.

§           L'indice de rigidité des horaires; plus il est élevé, plus il est difficile à un employeur d'exiger qu'un salarié travaille plus ou moins d'heures par jour ou par semaine, en fonction de la production à assurer.

Exemple: les lois françaises sur les 35 heures empêchent souvent de faire des heures supplémentaires, ou les rendent très coûteuses.

§           L'indice de la difficulté de licencier; plus il est élevé, plus le licenciement a d'obstacles réglementaires.

 

L'étude calcule ensuite un quatrième indice, l'indice de rigidité de l'emploi, moyenne des trois précédents; plus il est élevé, plus l'emploi manque de souplesse.

 

L'étude fournit enfin le coût moyen du licenciement d'un employé, exprimé en semaines de salaire; plus il est élevé, plus il est cher de licencier quelqu'un.

 

Les chiffres sont dans le tableau suivant, où les lignes sur fond bleu représentent des moyennes régionales et les lignes sur fond jaune des données par pays, triées par indice de rigidité de l'emploi croissant. Les conclusions pour la France suivent le tableau.

 

 

Région ou
économie

Indice difficulté
d'embauche

Indice rigidité
des horaires

Indice difficulté
de licencier

Indice rigidité emploi
(moyenne des 3)

Coût licenciement
(semaines de salaire)

East Asia & Pacific

20

30

22

24

52

OECD: High income

26

50

26

34

40

Middle East & North Africa

22

52

40

38

74

Europe & Central Asia

31

51

42

41

38

South Asia

37

36

53

42

84

Latin America & Caribbean

44

53

34

44

70

Sub-Saharan Africa

53

64

50

56

59

Maldives

..

..

..

..

..

Singapore

0

0

0

0

4

Hong Kong, China

0

0

0

0

13

Palau

0

0

0

0

42

United States

0

0

10

3

8

Malaysia

0

0

10

3

74

Canada

11

0

0

4

28

Marshall Islands

22

0

0

7

0

New Zealand

11

0

10

7

0

Uganda

0

20

0

7

12

Micronesia, Fed. Sts

22

0

0

7

28

Tonga

0

20

0

7

46

Jamaica

11

20

0

10

12

Slovak Republic

0

20

10

10

17

Samoa

11

20

0

10

52

Saudi Arabia

0

40

0

13

79

Kiribati

0

0

50

17

0

Switzerland

0

40

10

17

12

Australia

0

40

10

17

17

Papua New Guinea

11

20

20

17

38

Denmark

0

40

10

17

39

Chile

17

20

20

19

51

Belgium

11

40

10

20

8

Botswana

0

20

40

20

19

United Kingdom

11

40

10

20

25

Kuwait

0

60

0

20

42

Fiji

22

40

0

21

0

Puerto Rico

22

20

20

21

0

Solomon Islands

22

20

20

21

0

Vanuatu

22

40

0

21

55

Malawi

22

20

20

21

90

Serbia and Montenegro

28

0

40

23

21

Japan

33

40

0

24

21

Haiti

11

40

20

24

26

Zimbabwe

11

40

20

24

29

Bangladesh

11

40

20

24

47

Kenya

22

20

30

24

47

Kazakhstan

0

60

20

27

17

Russian Federation

0

60

20

27

17

Lesotho

0

60

20

27

47

Zambia

0

40

40

27

47

Czech Republic

44

20

20

28

22

Bulgaria

33

40

10

28

30

Lebanon

44

0

40

28

103

Ireland

28

40

20

29

52

Norway

11

40

40

30

12

Albania

11

60

20

30

55

China

11

40

40

30

90

Uruguay

33

60

0

31

34

Honduras

22

40

30

31

46

Namibia

0

60

40

33

26

Israel

0

80

20

33

90

United Arab Emirates

0

80

20

33

96

Ghana

11

40

50

34

25

Poland

11

60

30

34

25

Jordan

11

40

50

34

90

Korea, Rep.

11

60

30

34

90

Oman

44

60

0

35

13

Costa Rica

44

60

0

35

38

Armenia

17

40

50

36

17

Mongolia

11

80

20

37

17

Yemen, Rep.

0

80

30

37

17

Syrian Arab Republic

0

60

50

37

79

Kyrgyz Republic

33

40

40

38

21

Macedonia, FYR

33

40

40

38

38

Azerbaijan

33

40

40

38

42

Hungary

11

80

30

40

34

Austria

0

80

40

40

55

Dominican Republic

11

80

30

40

70

Bolivia

61

60

0

40

98

Sri Lanka

0

40

80

40

108

Iran, Islamic Rep.

0

60

60

40

122

Guatemala

61

40

20

40

170

Lithuania

33

60

30

41

34

Philippines

22

60

40

41

90

Thailand

67

40

20

42

47

Netherlands

28

60

40

43

16

Sweden

28

60

40

43

24

Ethiopia

50

60

20

43

48

Nigeria

22

80

30

44

13

Finland

33

60

40

44

24

Estonia

11

80

40

44

33

Nepal

22

20

90

44

90

Cambodia

33

80

30

48

39

India

33

20

90

48

79

Georgia

17

60

70

49

21

Bosnia and Herzegovina

78

40

30

49

33

Madagascar

28

60

60

49

41

Latvia

78

20

50

49

42

Pakistan

78

40

30

49

90

Bhutan

78

60

10

49

94

Burundi

50

40

60

50

41

Italy

61

60

30

50

47

Taiwan, China

61

60

30

50

90

Lao PDR

11

60

80

50

185

Nicaragua

22

80

50

51

24

Colombia

72

60

20

51

49

Argentina

44

80

30

51

94

Vietnam

44

40

70

51

98

Ecuador

44

40

70

51

131

South Africa

56

40

60

52

38

El Salvador

67

40

50

52

110

Slovenia

28

80

50

53

47

Egypt, Arab Rep.

0

80

80

53

162

Belarus

33

60

70

54

21

Moldova

33

60

70

54

21

Tunisia

61

0

100

54

29

Algeria

56

60

50

55

17

Peru

44

60

60

55

56

Germany

44

80

40

55

80

Turkey

44

80

40

55

112

Venezuela

78

80

10

56

83

Croatia

61

60

50

57

55

Indonesia

61

40

70

57

157

Uzbekistan

33

40

100

58

28

Portugal

33

80

60

58

98

Paraguay

56

60

60

59

99

Guinea

67

80

30

59

133

Benin

72

60

50

61

54

Panama

78

40

70

63

47

Romania

78

60

50

63

98

Senegal

61

60

70

64

38

Ukraine

33

80

80

64

94

Mozambique

72

80

40

64

141

Tanzania

56

80

60

65

38

France

78

80

40

66

32

Mali

78

60

60

66

81

Greece

78

80

40

66

133

Spain

67

80

60

69

68

Cote d'Ivoire

78

100

30

69

92

Mauritania

89

60

60

70

31

Morocco

100

40

70

70

101

Mexico

67

60

90

72

83

Brazil

67

80

70

72

165

Cameroon

61

80

80

74

46

Angola

44

80

100

75

116

Central African Republic

89

80

60

76

37

Rwanda

89

80

60

76

54

Togo

89

80

60

76

84

Sierra Leone

78

80

70

76

188

Congo, Dem. Rep.

72

100

60

77

62

Chad

100

80

60

80

47

Congo, Rep.

89

80

90

86

42

Niger

100

100

70

90

76

Burkina Faso

100

100

70

90

80

 

 

2.3                 Comparaison de la France avec les autres pays

§           En France, un licenciement coûte en moyenne 32 semaines de travail, c'est-à-dire plus de 7 mois de salaire et charges. Mais ce coût est modeste par rapport à bien d'autres pays.

§           Par rapport aux autres pays de l'Union européenne, la France n'est dépassée en rigidité de l'emploi que par l'Espagne, où en plus un licenciement coûte en moyenne 16 mois de salaire.

§           Une entreprise française qui envisage de délocaliser au Maroc devrait y regarder à deux fois: non seulement la législation y est plus rigide, mais un licenciement y coûte deux ans de salaire!

Au lieu d'une délocalisation, cette entreprise devrait envisager une sous-traitance à une entreprise marocaine; c'est cette entreprise-là qui aurait alors à surmonter la rigidité des lois locales et les coûts éventuels de licenciement.

L'entreprise pourrait aussi envisager une délocalisation en Tunisie, autre pays francophone, où la rigidité de l'emploi et le coût d'un licenciement sont plus intéressants qu'en France.

§           Les pays où la législation est la plus rigide sont des pays pauvres.

§           Le cas du Brésil est intéressant: non seulement la législation y est parmi les plus rigides, mais le coût d'un licenciement est colossal, plus de 3 ans de salaire! Avec une telle législation, le développement économique ne peut qu'être lent.

 

Le tableau ci-dessous, extrait du précédent, compare la France avec 21 autres pays de l'Union européenne (il manque Malte, Chypre et le Luxembourg).

 

 

Région
ou
économie

Indice difficulté
d'embauche

Indice rigidité
des horaires

Indice difficulté
de licencier

Indice rigidité emploi
(moyenne des 3)

Coût licenciement
(semaines de salaire)

Slovak Republic

0

20

10

10

17

Denmark

0

40

10

17

39

Belgium

11

40

10

20

8

United Kingdom

11

40

10

20

25

Czech Republic

44

20

20

28

22

Ireland

28

40

20

29

52

Poland

11

60

30

34

25

Hungary

11

80

30

40

34

Austria

0

80

40

40

55

Lithuania

33

60

30

41

34

Netherlands

28

60

40

43

16

Sweden

28

60

40

43

24

Finland

33

60

40

44

24

Estonia

11

80

40

44

33

Latvia

78

20

50

49

42

Italy

61

60

30

50

47

Slovenia

28

80

50

53

47

Germany

44

80

40

55

80

Portugal

33

80

60

58

98

France

78

80

40

66

32

Greece

78

80

40

66

133

Spain

67

80

60

69

68

 

 

2.4                 Gestion anticipée des emplois : une absurdité colossale !

Le gouvernement (de droite) français a pris des dispositions pour obliger les entreprises d'au moins 300 salariés à anticiper leurs besoins en personnel en négociant tous les 3 ans sur le thème de la « gestion anticipée des emplois » [4].

 

De telles mesures sont un défi au bon sens. Elles constituent un exemple parfait d'absurdité inventée par des technocrates coupés des réalités. Elles supposent qu'à notre époque de mondialisation, c'est-à-dire d'évolution rapide des conjonctures due à l'ouverture économique et au progrès technique, une entreprise peut prévoir 3 ans à l'avance le personnel dont elle aura besoin, supposition parfaitement absurde car aucune entreprise ne peut prévoir des bouleversements comme le doublement des prix du pétrole (entraînant la hausse du gaz et de l'électricité, puis des coûts de transport et de certains autres produits), un rachat en bourse avec restructuration, une forte évolution des cours des matières premières, le vote d'une loi idéologique modifiant fortement le coût du travail comme les "35 heures", etc.

 

De telles mesures rigidifient les relations de travail, rendant la gouvernance d'entreprise encore plus difficile. Elles peuvent entraîner des conflits du travail suite à la non-réalisation de prévisions d'embauches ou de licenciements.

 

 

 

Daniel MARTIN

 

 

 

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3.                    Sources

Etude de la Banque mondiale "The Regulation of Labor"

Cette étude compare l'effet de la législation du travail dans 85 pays, dont la France, sur le chômage et leur attractivité pour des investisseurs.

J'ai utilisé trois de ses documents pour cet article, téléchargés le 03/10/2004:

 

[1]   La courte présentation de l'étude: "Hiring and Firing Workers" http://rru.worldbank.org/DoingBusiness/ExploreTopics/HiringFiringWorkers/

 

[2]   L'exposé de la méthode d'étude et de ses références: "The Regulation of Labor" http://rru.worldbank.org/Documents/DoingBusiness/Methodology/HiringFiringWorkers/Labor.pdf

 

[3]   Les résultats sur la rigidité de l'emploi dans les 85 pays "Hiring and Firing Workers - Compare All Economies" http://rru.worldbank.org/DoingBusiness/ExploreTopics/HiringFiringWorkers/CompareAll.aspx

 

[4]   Loi sur la gestion anticipée des emplois. "Lettre rectificative au projet de loi de programmation pour la cohésion sociale (du 18/01/2005)", texte téléchargé le 16/01/2006 de http://www.legifrance.gouv.fr/html/actualite/actualite_legislative/exp_cohesion_socialerectif.htm

 

Extraits (j'ai mis sur fond jaune les mots "obligatoire" et "obligation") :

"…le Gouvernement a décidé d’introduire dans le projet de loi de programmation pour la cohésion sociale huit articles visant :

- à encourager, au sein des entreprises et des branches, le développement d’une gestion prévisionnelle de l’évolution des emplois et des compétences ainsi que l’anticipation des mutations ; …"

"Cet article étend le champ de la négociation collective obligatoire à la gestion anticipée des emplois et des compétences au sein des entreprises, afin de les inciter à adopter une démarche d’anticipation et à traiter en amont, par le dialogue social, les évolutions de l’emploi. Cette obligation, qui est triennale, concerne les entreprises ou les groupes qui comptent au moins trois cents salariés. La même obligation est instituée au niveau des branches, afin que les petites et moyennes entreprises puissent également bénéficier de cette logique d’anticipation."

 

 

 

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